> Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l’article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure – Avis numéro 19, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Synthèse du rapport
> DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d’activité 2019-2020
Rapport numéro 506, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
> Rapport numéro 506, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version française)
> Rapport d’information numéro 484 Tome I, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Relatif à un agenda de confiance entre la France et la Russie (version russe)
> Rapport d’information numéro 484 Tome II, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Brexit : tous perdants
> Rapport d’information numéro 49, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne Synthèse du rapport
- Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2018 (Actes du colloque)
- Rapport numéro 457 Tome II, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
- Rapport numéro 457 Tome I, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
- Brexit, le jour d’après Impact sur la vie économique française
- Rapport d’information numéro 429, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
- Synthèse du rapport
- Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d’Allemagne sur la coopération et l’intégration franco-allemandes
- Rapport numéro 607, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
> Rapport d’information : Brexit : Une course contre la montre – Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE – n°660 (2017-2018) – 12 juillet 2018
- Rapport d’information n° 660
- Au format PDF (1,3 Moctet)
- Synthèse du rapport (776 Koctets)
- > Synthèse du rapport (en anglais) (776 Koctets)
> Rapport d’information : La relance de l’Europe : le temps presse; Suivi des recommandations du groupe de suivi du Sénat sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne – Groupe de suivi Retrait du Royaume-Uni et refondation de l’UE – n°592 (2017-2018) – 20 juin 2018
> Rapport sur la Loi de Programmation Militaire (LPM) 2019-2025 – commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées – n° 476 (2017-2018) sur le projet de loi n° 383 (2017-2018).
> Rapport France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version française) – commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – n°387 tome I (2017-2018).
> Rapport France-Russie : dialogue parlementaire pour rétablir la confiance (version russe) – commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – n°387 tome II (2017-2018).
> Proposition de loi (PPL) : Renforcer le contrôle parlementaire du renseignement
> Rapport sur l’Australie : quelle place pour la France dans le Nouveau monde ? – commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées – N° 166 (2016-2017).
> Rapport : Action extérieure de l’État : action de la France en Europe et dans le monde – commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées – N° 166 (2015-2016) Tome I.
> Projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 582 (2014-2015)
> Projet de loi autorisant l’approbation du cinquième avenant à la convention sur la construction et l’exploitation d’un réacteur à très haut flux – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 71 (2014-2015)
> Rapport : Agence française de développement : quelles ambitions pour 2014-2016 ? Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N° 766 (2013-2014)
> Rapport : Reprendre pied en Asie du Sud-Est – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N° 723 (2013-2014)
> Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier et de son protocole d’application – commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 624 (2013-2014)
> Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale – commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 490 (2013-2014)
> Rapport sur l’Aide Publique au développement – Projet de loi de finances pour 2013 – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N° 158 tome 4 (2013-2014)
> Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 223 (2013-2014)
> Rapport sur le rive Sud de la méditerranée – S’engager pour le développement du Maghreb : un défi et une obligation – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N° 108
> Rapport de groupe interparlementaire d’amitié France-Maroc – Maroc, le printemps tranquille – n°107 – 26 juin 2013
- Lire rapport
> Projet de loi autorisant l’approbation de l’entente entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relative à l’Office franco-québécois pour la jeunesse – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport N° 575 (2012-2013)
> Rapport sur l’Aide Publique au Développement – Projet de loi de finances pour 2013 – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N° 150 tome 4
> Projet de loi autorisant la ratification de l’accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membre – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – Rapport n° 79 – 2012-2013
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- Commander le rapport n° 79 (2012-2013)
> Rapport législatif sur l’aide publique au développement – Projet de loi de finances pour 2012 – Commission des Affaires Etrangères et de la Défense – N°108 – Tome IV – 2011-2012
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> Rapport d’information – L’AFD, fer de lance de la coopération française – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – N°497 – 2010-2011
> Rapport législatif sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l’assistance aux personnes détenues et sur le transfèrement des condamnés – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 526 – 2010-2011
> Rapport législatif sur Aide publique au développement – Projet de loi de finances pour 2010 – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 112 – Tome III – 2009-2010
> Rapport d’information – Pour une mondialisation maitrisée – Contribution au projet de document-cadre de coopération au développement – Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées – n°566 – 2009-2010
> Rapport législatif sur le projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 476 – 2009-2010
défense – n° 474 – 2009-2010
> Rapport législatif sur le projet de loi autorisant l’approbation de la convention de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 472 – 2009-2010
> Rapport législatif sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie relatif à l’assistance et à la coopération en matière de protection et de sécurité civiles dans les situations d’urgence – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 635 – 2009-2010
> Rapport législatif sur l’aide publique au développement – Projet de loi de finances pour 2009 – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 102 – Tome III – 2008-2009
> Rapport législatif sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Slovénie – Commission des affaires étrangères et de la défense – n° 449 – 2008-2009
« La bataille de l’apprentissage, une réponse au chômage des jeunes » (1993), édition Descartes. Disponible en librairie.
Christian CAMBON 