Brexit : le Sénat tire la sonnette d’alarme

À la suite du référendum britannique du 23 juin 2016, un groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l’Union européenne a été mis en place au Sénat à l’initiative des commissions des affaires étrangères et des affaires européennes.

Co-présidé par Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, il comporte 20 membres représentant l’ensemble des groupes politiques.

Le groupe de suivi du Sénat sur le Brexit s’alarme du risque de ne pas arriver à conclure dans les temps un accord de sortie « ordonnée » du Royaume-Uni de l’Union européenne. Faute d’une position de négociation britannique crédible, l’Union européenne pourrait se retrouver le dos au mur.

Alors que le Royaume-Uni change ces jours-ci de négociateur et retarde la parution de son « Livre blanc », il ne reste plus que quelques mois pour aboutir à un accord, non seulement sur le règlement financier, mais aussi sur la situation des ressortissants européens au Royaume-Uni, et, surtout, sur l’Irlande.

« Le Royaume Uni a choisi de partir, mais il ne sait toujours pas où il va ! » résume Christian Cambon et présisant que « Le temps presse ! Un échec des négociations aurait des conséquences dommageables non seulement pour le Royaume-Uni mais aussi pour l’Union ».

Jean Bizet indique : « Le risque pour l’Union est de se trouver confrontée au choix entre un « no deal » et une remise en cause inacceptable de ses lignes rouges, au rang desquelles l’intégrité du marché unique ». En particulier, la proposition britannique du 6 juillet 2018 s’apparente à un marché unique « à la carte », inacceptable pour l’Union.

Le rapport du groupe de suivi du Sénat analyse l’état des négociations sur le Brexit, prenant acte de ses avancées, mais soulignant aussi ses impasses. L’Irlande apparaît comme le nœud gordien de l’accord de sortie. Le rapport se prononce pour une solidarité européenne renforcée à l’égard de cet État membre qui a joué avec confiance la carte européenne. Le rapport du Sénat formule, enfin, des recommandations pour la dernière ligne droite des négociations et pour l’accord sur les relations futures entre l’Union et le Royaume-Uni.

La synthèse du rapport du groupe de suivi du Sénat sur le Brexit : « Brexit : une course contre la montre » http://www.senat.fr/rap/r17-660-1/r17-660-1-syn.pdf